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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SDE
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ACCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENT
SDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3321084
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/10/2014
ACCENT de SDE

Présentation de la marque ACCENT

Déposée le 28 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ACCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDE domicilié(e) 13 rue du Maréchal Lefebvre,67100 STRASBOURG - 67100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 426 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque ACCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT est expirée depuis le 28 octobre 2014.

SDE a également déposé les autres marques suivantes : çà et là , SCANAREL , ÇA ET LÀ Alsace , LITTLE ADL , HOME DESTOCK , TOUCH'N BUY , A.R. Analyse Relationnelle , ÇA ET LÀ … Régions , decotextile , LE PETIT NAPPERON ROUGE


SDE Société Anonyme - 13 rue du Maréchal Lefebvre,67100 STRASBOURG - 67100 - France - SIREN 300426046


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Inscription le 11 avril 2005 - retrait partiel n°410595 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Tissus, étiquettes en tissu, linge de bain (à l'exception de l'habillement), essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, draps de bain, draps de plage, tissus d'ameublement, linge de table non en papier, chemins de table, toiles cirées (nappes), dessous de carafes (linge de table), essuie-verres, nappes (non en papier), ronds de table (non en papier), serviettes de table en matières textiles, sets de table (non en papier), napperons (linge de table), tapis de table (non en papier), linge de lit, courtepointes, coutils, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lit (couvre-lits), draps, édredons, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, literie (linge), plaids, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers, toiles de matelas, taies de traversins, linge de maison, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, housses pour abattants de toilettes, revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux), linge ouvré, mouchoirs de poche (en matière textile). Peignoirs, peignoirs de bain, costumes de plage, robes de chambre, tabliers (vêtements), bonnets de bain, bonnets de douche.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.